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Journal n°8694
du 10 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1773 du 10 avril 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Brigadier des Surveillants dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert, à la Mairie, un co...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2286 du 6 mai 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024-2274 du 29 avril 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un Conseiller Communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu les articles 32 et 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du Maire et des Adjoints du 18 avril 2...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024-2199 du 30 avril 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu les articles 32 et 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024-2088 du 23 avril 2024 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisatio...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2174 du 23 avril 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023‑2043 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu les articles 32 et 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des ad...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2144 du 22 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 14ème Grand Prix de Monaco Historique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2031 du 16 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1887 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 ju...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1888 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 ju...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1828 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de la 33ème édition du Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc 2024.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 ju...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1799 du 2 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 7ème Monaco E-Prix.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 ju...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1763 du 28 mars 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 ju...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1733 du 28 mars 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 ju...